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Marques déposées par monsieur FREDERIC DONNADIEU
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la petite grappe
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la petite grappe
M. FREDERIC DONNADIEU

Numéro de dépôt :
4171347
Date de dépôt :
07/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2025
la petite grappe de FREDERIC DONNADIEU

Présentation de la marque la petite grappe

Déposée par voie électronique le 7 avril 2015 par monsieur FREDERIC DONNADIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la petite grappe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est monsieur FREDERIC DONNADIEU domicilié(e) 36 Quai Richelieu - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC DONNADIEU domicilié(e) 36 Quai Richelieu - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque la petite grappe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la petite grappe arrivera à expiration en date du 7 avril 2025.

FREDERIC DONNADIEU a également déposé les autres marques suivantes : BAIES DE BACCHUS , BAIES DE BACCHUS , GO GAULE , B , Offrez-vous un vignoble , P.I.V.E.R.T Promotion & Installation de Vecteurs d'Energies Renouvelables Territoriaux , BAIES DE BACCHUS


M. FREDERIC DONNADIEU - 36 Quai Richelieu - 33000 - BORDEAUX - France


M. FREDERIC DONNADIEU - 36 Quai Richelieu - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.